Déposée le 25 février 2002 par la Société Anonyme (SA) VICTOR COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MON PAYS D'EMERVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VICTOR COMMUNICATION domicilié(e) ZA des hauts de Couëron - BP 40 - rue des Forgerons,44220 COUERON - 44220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMOS Société d'avocats domicilié(e) 13, rue Alphonse de Neuville,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque MON PAYS D'EMERVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VICTOR COMMUNICATION, Société Anonyme - ZA des hauts de Couëron - BP 40 - rue des Forgerons,44220 COUERON - 44220 - France
NOMOS Société d'avocats - 13, rue Alphonse de Neuville,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreille, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornement de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravate, porte clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie. Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier, nappes, toiles cirées (nappes) ; torchons ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant des draps) ; linge de ménage, chiffons ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couverture de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Fils à usage textile
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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